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– Site : https://www.etiennecail.com
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Les utilisateurs du site web « https://www.etiennecail.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web « https://www.etiennecail.com », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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Le cas échéant, Etienne Cail se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les formulaires
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
• quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
• qui pourra en prendre connaissance;
• vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de L’Atelier Cail.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lateliercail.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Étienne Cail de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Etienne Cail vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
• par courriel : etiennecail@gmail.com
• ou par voie postale :
Etienne Cail
83A rue des Alliés – 42100 Saint-Etienne
Emailing
Les newsletters réalisées par Etienne Cail sont compatibles avec le RGPD. En effet, vous êtes inscrits dans notre base de données car vous en avez volontairement exprimé le souhait. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire depuis le lien de désinscription figurant au bas de chaque emailing permettant de changer son consentement. Vous pouvez également mettre à jour vos coordonnées depuis le lien dédié en bas de chaque emailing et choisir vos préférences.
Médias
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Statistiques et mesures d’audience
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Ces données sont conservées 26 mois puis sont effacées automatiquement.
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LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
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